1. Introduction

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2. Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, icônes de boutons, logiciels et autres contenus, est la propriété exclusive de Pepnr ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois belges et internationales sur le droit d'auteur.

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3. Utilisation Autorisée

Vous êtes autorisé à utiliser notre site web pour des fins personnelles, non commerciales et légitimes, sous réserve des limitations suivantes :

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• Vous ne devez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du site web ou son contenu à des fins commerciales sans notre consentement écrit exprès.

4. Précision des Informations

Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour sur notre site web. Cependant, nous ne garantissons pas que le contenu de notre site est exact, complet ou à jour. Le contenu de notre site est fourni à titre informatif uniquement et ne doit pas être interprété comme un conseil professionnel.

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de notre site web à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Si vous remarquez des inexactitudes sur notre site, veuillez nous en informer en nous contactant via notre formulaire de contact.

5. Services et Prix

Les descriptions de nos services et les prix indiqués sur notre site sont sujets à changement sans préavis. Nous nous efforçons de fournir des informations précises sur nos services, mais nous ne garantissons pas que la description ou le prix de nos services sont exacts, complets ou à jour.

Tous les prix indiqués sur notre site web sont en euros et incluent la TVA applicable. Les frais de déplacement ou autres frais supplémentaires peuvent être appliqués et seront clairement communiqués avant la prestation du service.

6. Réservation de Services

Lorsque vous réservez un service via notre site web, vous nous fournissez certaines informations, telles que votre nom, vos coordonnées et les détails de votre véhicule. Vous êtes responsable de vous assurer que les informations que vous nous fournissez sont exactes, complètes et à jour.

La réservation d'un service ne constitue pas un contrat entre vous et nous. Un contrat de service est formé lorsque nous confirmons votre réservation par e-mail ou par téléphone. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute réservation à notre seule discrétion.

7. Liens vers d'Autres Sites Web

Notre site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites web et n'assumons aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites web tiers.

L'inclusion d'un lien n'implique pas notre approbation du site web lié ou une association avec ses opérateurs. Nous vous encourageons à lire attentivement les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de tout site web que vous visitez.

8. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Pepnr, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, fournisseurs, ou concédants de licence ne seront en aucun cas responsables de tout dommage indirect, punitif, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire, y compris, sans limitation, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d'utilisation, de données ou autres pertes intangibles résultant de :

• L'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le site web.
• L'accès non autorisé ou la modification de vos transmissions ou données.
• Les déclarations ou la conduite de tout tiers sur le site web.
• Toute autre question relative au site web.

9. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemne Pepnr, ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, employés, agents et fournisseurs, de et contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, y compris, sans limitation, les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à :

• Votre accès ou utilisation de notre site web.
• Votre violation des présentes conditions d'utilisation.
• Votre violation de toute loi, règle, règlement ou droits de tiers.

10. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces conditions d'utilisation à tout moment. Si une révision est importante, nous fournirons un préavis avant que les nouvelles conditions ne prennent effet. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant à accéder ou à utiliser notre site web après l'entrée en vigueur des révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous êtes prié de ne plus utiliser le site web.

11. Droit Applicable et Juridiction

Ces conditions d'utilisation et tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant de ou en relation avec elles ou leur objet ou leur formation seront régis et interprétés conformément au droit belge.

Les tribunaux belges auront une compétence exclusive pour régler tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant de ou en relation avec ces conditions d'utilisation ou leur objet ou leur formation.

12. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Pepnr
123 Avenue de la Mécanique
1050 Bruxelles, Belgique
Email: [email protected]
Téléphone: +32 2 123 45 67

13. Dispositions Générales

Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire, et les dispositions restantes des présentes conditions d'utilisation resteront pleinement en vigueur.

Notre défaut d'exercer ou d'appliquer tout droit ou disposition des conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les titres des sections dans ces conditions d'utilisation sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et n'ont aucun effet juridique ou contractuel.

Dernière mise à jour : 15 octobre 2023